License éditoriale libre de droits de TurboSquid

(la licence complète est disponible)

A. Octroi de licence pour la transmission de contenu du Vendeur au Membre
Pour toute transmission de Contenu d’un Vendeur à un autre Membre, que ce soit que la transmission ait été le résultat d’une licence ou d’un téléchargement gratuit, les conditions suivantes s’appliquent :

1. Propriété
Sauf s’il est explicitement fourni dans la licence sur commande, les termes exposés dans l’espace fourni par TurboSquid et qui doivent être soumis à l’acceptation par le Membre avant de ou au point de vente, le Vendeur conserve le droit d’auteur en contenu acheté ou téléchargé par tout membre par TurboSquid, sous réserve de tout contrat de licence entre le Vendeur et TurboSquid.  En utilisant les systèmes et le site Web de TurboSquid, vous acceptez que tout contrat de licence utilisateur final qui est supplémentaire, toute licence sur commande, ou toutes conditions de Vendeur insérée dans les produits du Vendeur de tout façon qui soit à part de celui qui est explicitement fourni par TurboSquid sont nulles, nulles ab initio, et sans effet telles qu’elles se rapportent aux achats.

2. Licence valable
Tous droits de licence qui se rapportent au Contenu à Vendre par TurboSquid dépendent du transfert d’argent du Membre au Vendeur.  Tous droits de licence finissent immédiatement et sans préavis si la Vente est réservée quelle que soit la raison.

3. Concession de droits
Sous réserve de limitations éditoriales exposées ci-dessous, le Vendeur concède au Membre, soit qu’il achète les droits de licence au Contenu par Vente Valable soit qu’il télécharge le Contenu soumis par le Vendeur qui est librement disponible, une licence non exclusive et globale en tout moyen qui est actuellement connu ou inventé ci-après à : (a) reproduire, publier, promouvoir, accorder une licence, vendre, exécuter en public, afficher en public, exécuter numériquement, ou de diffuser pour des buts promotionnels et commerciaux ; (b) utiliser toute marque de commerce, toute marque de service ou toute dénomination commerciale inclue dans le Contenu en relation avec des matériaux du Vendeur ; et (c) utiliser le nom et l’image de tous individus représentés dans le Contenu seulement en relation avec Votre matériau.  La licence du Membre au Contenu  dans ce paragraphe est limitée au Contenu inclus.  Tel usage ou réédition, y compris la vente ou distribution du Contenu qui n’est pas du Contenu inclus  est défendu.  Pour l’illustration, la distribution approuvée, ou l’usage du Contenu comme Contenu inclus comprend mais sans s’y limiter à :
(i)     dans le cadre d’images fixes et rendus ou comme images mobiles ; revendus dans le cadre d’un long-métrage, diffusion ou de photos.
(ii)     dans le cadre d’un jeu si le Contenu est contenu dans un format propriétaire et se montre dans le jeu pendant que le jeu soit en progrès.
(iii)     dans le cadre de Contenu publié dans un livre, sur une affiche, sur un t-shirt ou sur tout autre article.
(iv)     dans le cadre d’un objet physique comme un jouet, une poupée ou un modèle.

Limitations particulières au Contenu éditorial.  En plus des limitations ci-dessus, de certain Contenu est marqué « éditorial » et tient des limitations supplémentaires de licence.  Les Membres ne peuvent utiliser le Contenu marqué « éditorial » que pour des buts éditoriaux et légitimes sur quelque question de valeur journalistique, éditoriale, culturelle, ou digne de l’attention des médias d’une manière ou d’une autre.  Les usages éditoriaux comprennent l’usage du Contenu dans une émission informatique, un site Web qui se rapporte aux informations, ou dans un format vidéo qui se rapporte aux informations.  Le Membre comprend et accepte que ce Contenu puisse contenir du matériau qui ne soit pas quitte du part des titulaires de droits.  Ces limitations ne s’appliquent pas si vous avez tous les droits sur la propriété intellectuelle d’une manière ou d’une autre qui sont nécessaires pour votre usage projeté (par exemple une entreprise qui achète ses propres produits, des agences de publicité autorisés, ou des titulaires de licence).  Le charge reste sur chaque utilisateur de vérifier qu’il possède quel droit que ce soit au-delà des limitations éditoriales.  

4. Droits non concédés
Etant absent un octroi écrit de droits plus grand que celui qui est contenu en paragraphe 3 ci-dessus, tous autres droits ou subdivisions de droits généralement compris en droit d’auteur sont exclus de cette licence et restent la propriété du Vendeur.

5. Revente
La revente ou la redistribution par le Membre de tout Contenu obtenu de TurboSquid, que ce soit à Vendre ou librement disponible à télécharger, que ce soit dans le cadre d’une Vente Valable ou pas, est explicitement défendu sauf s’il est du Contenu inclus comme autorisé ci-dessus.  

6.  Contenu repris
Si pour une raison quelconque un Membre rend tout Contenu que ce soit acquis d’une Vente Valable ou d’un téléchargement librement disponible, tous droits de licence concédés ci-dessus sont résiliés et le Membre doit immédiatement détruire toutes copies contenues dans tout type de média sous le contrôle ou la possession du Membre.