Aide de License et Documents Correspondants

La plupart des membres de TurboSquid sont internationaux et nous fournissons des licences et l’information juridique en de nombreuses langues aussi bien que les sections de Foires aux questions pour aider tout le monde à comprendre ces problèmes compliqués et parfois déroutants.  Veuillez gardez à l’esprit que le contrat de licence utilisateur final en anglais est le contrat juridique officiel et si nous faisons des erreurs en traduction, le document anglais contient le sens correct.  Par commodité, nous fournissons aussi des licences concises (licence générale libre de droits et licence éditoriale libre de droits) ci-dessous pour que les membres n’aient pas besoin de lire l’entier contrat de licence utilisateur final à trouver les sections qui s’agissent des licences de contenu.  Voici des liens à ces documents correspondants :
Licence générale libre de droits 
Licence générale libre de droits, Foire aux questions 
Licence éditoriale libre de droits 
Licence éditoriale libre de droits, Foire aux questions 

Contrat utilisateur finale et vendeur

TurboSquid, Inc. et ses groupes affiliés et des entreprises similaires (collectivement « TurboSquid »), opérez turbosquid.com (connu sous le nom de « site Web »).  Les termes et conditions exposés ci-dessous (les « Termes ») constituent un contrat juridiquement contraignant entre TurboSquid et vous (« Vous » ou « Votre ») en ce qui concerne les termes sur lesquels TurboSquid Vous offre accès à son site Web et à son Service.  Votre usage du site Web ou du Service constitue l’acceptation de ces Termes.

I.  DEFINITIONS  

1.   Application Client 

Fait référence au logiciel de TurboSquid qui est disponible à téléchargement au site Web de TurboSquid ou à tout autre site de téléchargement autorisé qui permet que les Membres naviguent, achètent, téléchargent vers l’amont, ou télécharge tout Contenu publié à TurboSquid.  L’Application Client fait aussi référence à toute application qui permet que les membres téléchargent, achètent, créent, changent ou modifient d’une manière ou d’une autre le Contenu pour l’usage dans un jeu vidéo.

2.   Contenu 

fait référence à tout matériau publié à TurboSquid y compris mais sans s’y limiter aux formats wire, modèles, textures, modules d’extension, jeus vidéos, modifications aux jeus vidéos, fichiers format bvh, collections, progiciels, matériaux, scripts, formes, les images personnalisés d’interface utilisateur, tutoriels, foires aux questions, mots, musique, films, images, et logiciels.

3.   A vendre 

comprend tout Contenu qui exige qu’on achète des droits de licence distingués du Contenu de téléchargement librement disponible.

4.   Contenu incluse 

fait référence au Contenu qu’on ne peut ni extraire d’une application ou d’un produit  ni utiliser comme Contenu autonome sans l’usage des outils ou techniques de l’ingénierie inverse.  Pour éviter toute confusion, le Contenu incluse est l’usage du Contenu qui n’est pas prévu à permettre plus de distribution du Contenu au-delà de l’application ou du produit qui contient le Contenu incluse.

5.   Membre

fait référence à toute personne qui crée un compte utilisateur sur TurboSquid.

6.   Service 

fait référence à la transmission, à la licence ou l’achat de Contenu à et de TurboSquid par le site Web de TurboSquid, un Application Client, ou tout portail de Web approuvé soit existant soit au futur.

7.   Vente valable 

fait référence à la vente des droits de licence en Contenu ou en autre propriété par TurboSquid, où un Vendeur qui publie le contenu reçoit le part approprié de revenus.  Le contenu à Vendre par TurboSquid que vous nous rendez ne sert pas d’exemple d’une Vente Valable.

8.   Vendeur 

fait référence à l’individu ou à l’entreprise qui soumet et publie du Contenu à TurboSquid.

II. CONTRAT DE LICENCE ENTRE LE VENDEUR ET LE MEMBRE

A.   Octroi de licence pour la transmission de contenu du vendeur au membre

Pour toute transmission de Contenu d’un Vendeur à un autre Membre, que ce soit que la transmission ait été le résultat d’une licence ou d’un téléchargement gratuit, les conditions suivantes s’appliquent sauf si des termes plus contraignants sont spécifiés dans l’espace fourni par TurboSquid pour les termes de licence sur commande :

1.   Possession
Sauf s’il est explicitement fourni dans la licence sur commande, les termes exposés dans l’espace fourni par TurboSquid et qui doivent être soumis à l’acceptation par le Membre avant de ou au point de vente, le Vendeur conserve le droit d’auteur en contenu acheté ou téléchargé par tout membre par TurboSquid, sous réserve de tout contrat de licence entre le Vendeur et TurboSquid.  En utilisant les systèmes et le site Web de TurboSquid, vous acceptez que tout contrat de licence utilisateur final qui est supplémentaire, toute licence sur commande, ou toutes conditions de Vendeur insérée dans les produits du Vendeur de tout façon qui soit à part de celui qui est explicitement fourni par TurboSquid sont nulles, nulles ab initio, et sans effet telles qu’elles se rapportent aux achats, en vigueur le 22 avril 2010.

2.   Licence valable
Tous droits de licence qui se rapportent au Contenu à Vendre par TurboSquid dépendent du transfert d’argent du Membre au Vendeur.  Tous droits de licence finissent immédiatement et sans préavis si la Vente est réservée quelle que soit la raison.

3.   Concession de droits
Pour tout Vendeur qui fourni quel Contenu que ce soit à TurboSquid pour la vente et distribution gratuit, les conditions suivantes s’appliquent :

Les Vendeur par la présente, et par l’acte de nous livrer le Contenu, concède à TurboSquid une licence non exclusive et globale en tout moyen connu ou inventé ci-après à : (a) reproduire, établir des prix sur, vendre et distribuer des produits nets de toute vente en entière ou en partie de la part du Vendeur, et à exécuter en public, afficher en public, exécuter numériquement, ou de diffuser pour des buts promotionnels et commerciaux ; (b) créer et utiliser des échantillons de Contenu pour le but de faire la démonstration ou de promouvoir les produits ou services du Vendeur ou ceux de TurboSquid ; (c) utiliser toute marque de commerce, toute marque de service ou toute dénomination commerciale incluse dans le Contenu en relation avec des matériaux du Vendeur ; et (d) utiliser le nom et l’image de tous individus représentés dans le Contenu seulement en relation avec Votre matériau.

Le Vendeur concède au Membre, soit qu’il achète les droits de licence au Contenu par Vente Valable soit qu’il télécharge le Contenu soumis par le Vendeur qui est librement disponible, une licence non exclusive et globale en tout moyen qui est actuellement connu ou inventé ci-après à : (a) reproduire, publier, promouvoir, accorder une licence, vendre, exécuter en public, afficher en public, exécuter numériquement, ou de diffuser pour des buts promotionnels et commerciaux ; (b) utiliser toute marque de commerce, toute marque de service ou toute dénomination commerciale inclue dans le Contenu en relation avec des matériaux du Vendeur ; et (c) utiliser le nom et l’image de tous individus représentés dans le Contenu seulement en relation avec Votre matériau.  La licence du Membre au Contenu  dans ce paragraphe est limitée au Contenu inclus.  Tel usage ou réédition, y compris la vente ou distribution du Contenu qui n’est pas du Contenu inclus  est défendu.  Pour l’illustration, la distribution approuvée, ou l’usage du Contenu comme Contenu inclus comprend mais sans s’y limiter à :

(i)   dans le cadre d’images fixes et rendus ou comme images mobiles ; revendus dans le cadre d’un long-métrage, diffusion ou de photos.
(ii)   dans le cadre ou le jeu est acheté de ses créateurs dans le cadre d’un jeu si le Contenu est contenu dans un format propriétaire et se montre dans le jeu pendant que le jeu soit en progrès, mais pas pour que les utilisateurs l’emballent encore comme biens distribués ou qu’ils le vendent dans un monde virtuel.
(iii)  dans le cadre de Contenu publié dans un livre, sur une affiche, sur un t-shirt ou sur tout autre article.
(iv)  dans le cadre d’un objet physique comme un jouet, une poupée ou un modèle.

Limitations particulières au Contenu éditorial.  En plus des limitations ci-dessus, de certain Contenu est marqué « éditorial » et tient des limitations supplémentaires de licence.  Les Membres ne peuvent utiliser le Contenu marqué « éditorial » que pour des buts éditoriaux et légitimes sur quelque question de valeur journalistique, éditoriale, culturelle, ou digne de l’attention des médias d’une manière ou d’une autre.  Les usages éditoriaux comprennent l’usage du Contenu dans une émission informatique, un site Web qui se rapporte aux informations, ou dans un format vidéo qui se rapporte aux informations.  Le Membre comprend et accepte que ce Contenu puisse contenir du matériau qui ne soit pas quitte du part des titulaires de droits.  Ces limitations ne s’appliquent pas si vous avez tous les droits sur la propriété intellectuelle d’une manière ou d’une autre qui sont nécessaires pour votre usage projeté (par exemple une entreprise qui achète ses propres produits, des agences de publicité autorisés, ou des titulaires de licence).  Le charge reste sur chaque utilisateur de vérifier qu’il possède quel droit que ce soit au-delà des limitations éditoriales.

4.   Droits non concédés
Etant absent un octroi écrit de droits plus grand que celui qui est contenu en paragraphe 3 ci-dessus, tous autres droits ou subdivisions de droits généralement compris en droit d’auteur sont exclus de cette licence et restent la propriété du Vendeur.

Le Membre comprend et accepte que le Membre n'a pas le droit de :

(a)  revendre ou redistribuer tout Contenu obtenu de TurboSquid, que ce Contenu soit À Vendre ou librement disponible au téléchargement, que celui-ci fasse partie d'une Vente Valable ou non, à moins que celui-ci soit utilisé comme Contenu Incorporé dans le cadre de la licence ci-dessus ;

(b ) vendre, distribuer ou octroyer des licences, toute image, qu'elle soit À Vendre ou librement disponible au téléchargement, statique ou animée, qui représente du Contenu tel qu'une photographie d'archive ou qui fait partie d'un ensemble de photographies d'archive ;

(c) distribuer le Contenu de toute autre manière qui nécessiterait un octroi écrit de droits supérieurs à ceux contenus dans le paragraphe 3 ci-dessus. Le Membre comprend que tous les autres droits ou subdivisions de droits généralement inclus dans le copyright sont exclus de cette licence et restent la propriété du Vendeur.

5.   Revente
La revente ou la redistribution par le Membre de tout Contenu obtenu de TurboSquid, que ce soit à Vendre ou librement disponible à télécharger, que ce soit dans le cadre d’une Vente Valable ou pas, est explicitement défendu sauf s’il est du Contenu inclus comme autorisé ci-dessus.

6.   Contenu repris
Si pour une raison quelconque un Membre rend tout Contenu que ce soit acquis d’une Vente Valable ou d’un téléchargement librement disponible, tous droits de licence concédés ci-dessus sont résiliés  et le Membre doit immédiatement détruire toutes copies contenues dans tout type de média sous le contrôle ou la possession du Membre.

B.     TERMES GENERAUX

En plus des termes ci-dessus qui s’applique à de certains contenus, les termes suivants s’appliquent à tous types de contenu.

1.   Possession
Le Vendeur conserve la propriété des droits d’auteur et de tous autres droits dans le Contenu du Vendeur, soumis aux droits non exclusifs qui nous sont accordés sous ce contrat.  Le Vendeur est libre d’accorder des droits similaires aux autres pendant et après la durée de ce contrat.

2.   Résiliation
On peut dissoudre la concession de licence contenu dans ce contrat en utilisant les directives trouvées ci-dessous.  TurboSquid se réserve le droit, en dépit des directives trouvées ci-dessous, à dissoudre ce contrat en tout temps et sans préavis si le Contenu soumis viole les représentations et garanties de paragraphe trois (3) ci-dessous.  L’un ou l’autre partie peut dissoudre ce contrat en tout temps moyennant un préavis écrit par courrier électronique ou par le courrier traditionnel transmis par les services postaux.  Rien dans ce contrat ne sera interprété à signifier qu’un Vendeur ne peut ni soumettre ni supprimer le Contenu du matériau soumis par tel Vendeur dans le cadre de l’entretien général du compte de tel Vendeur.

3.   Représentations et garanties
Le Vendeur représente et garantit que : (a) le Contenu est Votre œuvre originale et ne contient aucun matériau qui est protégé par le droit d’auteur de quelque type auquel le Vendeur n’est pas le propriétaire exclusif y compris mais sans s’y limiter : aux droits de musique et/ou d’harmonisation, aux images (animés ou fixes) de quelque type, aux écritures de quelque type et aux autorisations ou décharges de modèle ; (b) le Vendeur a plein droit et pouvoir d’entrer en et de remplir ce contrat et il a obtenu tout consentement d’un tiers qui est nécessaire d’entrer en ce contrat ; (c) le Contenu n’empiète pas et n’empiétera pas sur le droit d’auteur, sur le brevet, sur le marque de commerce, sur le secret de fabrication ou sur les autres droits du propriétaire, sur les droits de publicité ou du respect de la vie privée ou des droits morales d’aucun tiers ; (d) le Contenu ne viole pas et ne violera ni loi, ni texte de loi, ni ordonnance ni règlement ; (e) le Contenu n’est pas et ne sera ni diffamatoire, ni calomniateur, ni pornographique, ni indécent ni évocateur de haine raciale de quelque type ; (f) le Contenu ne contient pas et ne contiendra ni virus ni aucun autre routine de programmation qui interfère de manière nuisible avec des systèmes ou données informatiques ; (g) le Contenu ne contient aucun matériau qui, dans le cadre des conditions d’utilisation, exige des limitations supplémentaires de licence tel qu’exigent la publication de code source ou de Contenu qui limite l’exploitation commerciale de Contenu inclus et (h) que toute affirmation factuelle que le Vendeur  nous a fait et nous fera est vraie et complète.  Le Vendeur accepte d’exécuter et de nous livrer sur notre demande raisonnable les documents qui manifestent ou produisent nos droits sous ce contrat.

4.   Etablissement du type de Contenu
TurboSquid met en pratique et affirme les pratiques commerciales qui nous permettent à classifier correctement le Contenu que le Vendeur nous livre.  Si TurboSquid fait une erreur en toute bonne foi qui pourtant et par conséquent dépasse nos droits de licence, le seul redressement exclusif du Vendeur sera que nous prenions tous les mesures raisonnables à corriger rapidement l’erreur dès que TurboSquid prenne conscience de l’erreur.

5.   Paiement de bénéfices et de commission
Le Vendeur aura le droit à des royalties de 40% (sauf indication contraire) de toutes recettes de la Vente Valable du Contenu du Vendeur qui sera remboursé par chèque mensuelle.  Les 60% subsistant de toutes recettes de la Vente Valable est déduite en commission par TurboSquid.  Le Vendeur autorise par la présente que TurboSquid encaisse et distribue de telles royalties et commissions.  Il se peut que le Vendeur ait le droit à commissions qui montent jusqu’à 60% pour avoir participé en programme d’exclusivité avec TurboSquid (www.turbosquid.com/SquidGuild).

III. SITE WEB DE TURBOSQUID ET LE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DE L’APPLICATION CLIENT DE TURBOSQUID

VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES ET CONDITIONS SUIVANTS AVANT D’UTILISER LE SITE WEB DE TURBOSQUID ET/OU UN APPLICATION CLIENT DE TURBOSQUID QU’ON PEUT TELECHARGER DU SITE WEB DE TURBOSQUID OU D’UN SITE AFFILIE AINSI QUE TOUTE DOCUMENTATION ATTENANTE ET LES TERMES ET CONDITIONS DES SERVICES DE TURBOSQUID.

VOTRE USAGE DES SERVICES DE TURBOSQUID SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ CES TERMES ET CONDITIONS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES TERMES ET CONDITIONS, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER LES SERVICES DE TURBOSQUID.  EN INSTALLANT, TELECHARGEANT, OU COPIANT UN APPLICATION CLIENT DE TURBOSQUID, OU EN UTILISANT LES SERVICES DE TURBOSQUID D’UNE MANIERE OU D’UNE AUTRE, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS AYEZ LU CES TERMES ET CONDITIONS, QUE VOUS LES COMPRENIEZ, ET QUE VOUS ACCEPTIEZ D’ETRE TENU PAR EUX.  SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES TERMES ET CONDITIONS, VOUS NE DEVEZ UTILISEZ NI L’APPLICATION CLIENT NI LES SERVICES DE TURBOSQUID.

1.   LICENCE AU SITE WEB ET L’APPLICATION CLIENT DE TURBOSQUID
L’Application Client et le site web de TurboSquid sont protégés par le droit d’auteur selon la loi et par traité international.  Vous pouvez télécharger l’Application Client de TurboSquid par un navigateur Web ou l’installer d’un disque optique compact sur un seul ordinateur et utiliser le site Web seulement pour Votre usage personnel, interne et non commercial, sauf si Vous êtes patenté de le faire d’une manière ou d’une autre par TurboSquid.  Ceci est une licence, pas un transfert de titre et Vous ne pouvez ni permettre que quelqu’un d’autre (a) modifie le site Web ou l’Application Client de TurboSquid ou qu’il ne l’utilise ni l’un ni l’autre ni pour aucun but commercial ni pour aucun affichage en public, exécution, vente, ou location au public ; (b) défasse la compilation, se livre à l’ingénierie inverse, défasse, modifie, ou crée des œuvres dérivées qui sont fondées sur l’Application Client, le site Web, les Services ou la documentation associée en entière ou en partie de TurboSquid ; (c) supprime ni aucun droit d’auteur ni aucun autre notification de propriété de TurboSquid ; (d) transfère l’Application Client de TurboSquid à une autre personne ; (e) analyse, s’introduise dans, recherche ou inspecte ni le site Web, ni de l’Application Client, ni des Services ; (f) utilise les Services pour un étude de marché y compris l’achat d’un article que vous postez ou aucun autre activité similaire ; (g) copie ni information propriétaire ni idée ; (h) transmette du spam ou des communications en gros ou imprévues ; (i) prétende d’être TurboSquid ou d’être une autre personne, ou fasse marcher l’identité de TurboSquid ou d’aucune autre personne ; (j) forge des en-têtes ou manipule des identifiants (y compris des URL) d’une manière ou d’une autre à déguiser l’origine de tout Contenu transmis par nos Services ; (k) déforme votre affiliation avec une personne ou entité ; (l) bouleverse la circulation normale de dialogues ou agisse d’une manière ou d’une autre d’un façon qui ait des conséquences négatives pour les capacités d’autres utilisateurs d’utiliser le site Web ou l’Application Client ; (m) engage en aucune activité qui violerait tout rapport fiduciaire, toute loi locale, d’un état, nationale ou internationale qui soit applicable ou tout règlement qui ait la force d’une loi, y compris mais sans s’y limiter à l’attentat de compromettre la sécurité de tout compte ou site de réseau, à l’opération d’une fonctionnement illégale de loterie ou de jeu, à la poursuite ou à l’action de proférer des menaces de faire du mal à quelqu’un ; (n) rassemble ou conserve des données personnelles au sujet d’autres utilisateurs sauf s’il est autorisé spécialement par de tels utilisateurs ; ou (o) rassemble ou conserve des données du site Web ou de l’Application Client pour tout autre but sauf ceci qui est explicitement permis ci-dessus.

Vous acceptez de prévenir toute violation de ces Termes y compris les termes de licence pour l’Application Client de TurboSquid, le site Web, ou les Services.  Toute violation des Termes y compris les termes de licence trouvés ci-dessus peut entraîner à l’annulation du compte et à la révocation de toutes licences.

2.   Possession
L’Application Client de TurboSquid et toutes données de TurboSquid sur le site Web est du matériau de TurboSquid qui est protégé par le droit d’auteur et ne peut être ni copié, ni reproduit, ni modifié, ni publié, ni téléchargé vers l’amont, ni posté, ni transmis, ni distribué de tout façon sans autorisation écrite et préavise de TurboSquid.  Sauf comme il est fourni explicitement ci-dessus, TurboSquid et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit énoncé ou sous-entendu sous aucun brevet, droit d’auteur, donnée de secrets de fabrication de TurboSquid ou de ses fournisseurs.

3.   DONNEES DE COMPTE
Etant donné Votre usage de l’Application Client ou du site Web, Vous acceptez de : (a) fournir des données du compte de Membre à Votre sujet qui sont justes, courants et complètes comme il se peut que Vous soyez demandé par les formulaires d’enregistrement et/ou de connexion  du site Web (les « Données d’Enregistrement ») ; (b) maintenir la sécurité de Votre mot de passe et identification ; (c) maintenir et mettre immédiatement à jour les Données d’Enregistrement, et toutes données que Vous fournissez à TurboSquid, pour assurez qu’ils restent justes, courants et complètes ; et (d) accepter tous risques d’accès interdits aux données et aux Données d’Enregistrement.  Vous êtes entièrement responsable de protéger suffisamment et de sauvegarder des données et/ou du matériel utilisé en relation avec l’Application Client et le site Web.

4.   FORUMS ET PUBLICATIONS
Vous êtes entièrement responsable de tout Contenu que Vous téléchargez vers l’amont, postez, ou transmettez d’une manière ou d’une autre par l’Application Client ou le site Web.  Il faut que Vous suiviez en tout temps le Code de bonne Conduite sur les Forums.  En plus du Code de la bonne Conduite et sans limitation du même, vous acceptez ni de télécharger vers l’amont, ni de poster, ni de transmettre d’une manière ou d’une autre  par l’Application Client ou le site Web du Contenu qui : (a) soit inexact, nuisible, indécent, pornographique, diffamatoire, raciste, violent, injurieux, qui moleste ou soit désobligeant d’une manière ou d’une autre à TurboSquid ou aux autres utilisateurs du site Web ; (b) incluse dissimulation interdite des données personnelles ; (c) viole ou empiète les droits propriétaires et intellectuelles de quelconque ; ou (d) contienne des virus de logiciel ou tout autre code, fichier ou programme d’ordinateur qui soit conçu pour interrompre, détruire, ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel d’ordinateur ou matériel informatique ou matériel de télécommunications.  TurboSquid se réserve le droit d’éditer ou de supprimer le Contenu qui viole ces Termes ou qui contient des publicités commerciales d’un tiers.

Vous acceptez que, pour le Contenu posté sur les Forums du site Web, TurboSquid soit libre d’utiliser ou de distribuer de tel Contenu sur une base libre pour tout but et vous accordez à TurboSquid et à tous autres utilisateurs du site Web une licence irrévocable, globale, libre de droits, et non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, revendre et publier de tel Contenu (y compris en forme numérique).  Vous représentez et garantissez que Vous avez l’autorisation correcte pour le transfert global et le traitement parmi TurboSquid, ses affiliés et des fournisseurs de tiers de toutes données que Vous pourrez fournir sur le site Web.

5.   CONTENU SOUMIS A TURBOSQUID
TurboSquid ne revendique pas la propriété du Contenu que Vous mettez sur le site Web ou que vous vendez par l’Application Client et n’aura aucune obligation de quelque type en ce qui concerne tel Contenu.  Tout Contenu que Vous fournissez en relation avec ce site Web ou que Vous vendez par l’Application Client sera jugé d’être fourni sur une base non confidentielle.

6.   RESILIATION DE CETTE LICENCE
Il se peut que TurboSquid résilie cette licence en tout temps si Vous êtes en infraction de ces termes et conditions d’usage, comme il juge opportun.  Résiliation de cette licence est en plus de ses autres droits et recours qui soient disponibles de droit ou d’équité et ces droits se sont réservés.  Sur de telle résiliation, Vous devez accepter de détruire immédiatement toutes copies de l’Application Client de TurboSquid et toute documentation attenante.

IV.   TERMES GENERALES QUI SONT APPLICABLES A TOUS MEMBRES, VENDEURS, ET AUTRES PARTIES QUI UTILISENT TURBOSQUID DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT  

1.   ASSURANCE
Vous acceptez d’indemniser et d’exonérer de toute responsabilité à TurboSquid et ses filiales, affiliés, actionnaires, préposés, directeurs, agents, concédants, titulaires de licence, fournisseurs, membres d’alliance, autres partenaires, salariés et représentants (« Parties de TurboSquid ») de tout revendication ou exigence y compris honoraires raisonnables d’avocat fait par un tiers à cause de, ou résultant de Votre Contenu, Votre usage ou filiation avec le site Web ( y compris tout usage par Vous de la part de Votre employeur), Votre usage de l’Application Client de TurboSquid, Votre violation de ces Termes ou Votre violation de tous droits de quelqu’un d’autre.

2.   MODIFICATION ET RESILIATION DE SERVICES ; MODIFICATION AUX TERMES
TurboSquid se réserve le droit à tout temps de modifier, interrompre ou terminer les Services (ou toute portion de cela), et/ou Votre usage de/ou accès à eux avec ou sans préavis.  Il se peut que TurboSquid supprime aussi ou empêche l’accès à ou l’usage de toutes données et fichiers rapportés.  TurboSquid ne sera pas astreint à Vous ou à tout tiers pour toute modification, cessation, ou résiliation des Services, ou perte de données rapportées.  Il se peut que TurboSquid modifie ces Termes en tout temps sans préavis alors que tous termes et conditions seront postés sur cette URL and doivent être compulsés par Vous avant l’usage.

3.   LIMITATION DE GARANTIE
VOTRE USAGE DU SITE WEB ET DE L’APPLICATION CLIENT DE TURBOSQUID SONT A VOS RISQUES ET PERILS SAUF S’IL EST DECLARE EXPLICITEMENT D’UNE MANIERE OU D’UNE AUTRE.  LE SITE WEB ET L’APPLICATION CLIENT Y COMPRIS LES DONNEES, SERVICES ET CONTENU (COMME DEFINI CI-DESSUS), SONT FOURNIS SUR DES BASES « EN L’ETAT », « ETANT DISPONIBLE », OU « AVEC TOUS ERREURS ».  TURBOSQUID DESAVOUE TOUTES CONDITIONS, RESPONSABILITES, GARANTIES ENONCES OU SOUS-ENTENDUS DE QUELQUE TYPE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE QUALITE MARCHANDE SOUS-ENTENDUE, DE QUALITE SATISFAISANTE, D’APTITUDE POUR UN BUT PARTICULIER, OU DE MANQUE D’INFRACTION.  TURBOSQUID NE FAIT NI REPRESENTATION, NI GARANTIE, NI CONDITION, NI CAUTION QUANT A L’UTILITE, LA QUALITE, LA PERTINENCE, LA VERITE, LA JUSTESSE, OU LA COMPLETUDE DU SITE WEB OU DE L’APPLICATION CLIENT.

TURBOSQUID NE FAIT NI GARANTIE NI REPRESENTATION QUE : (a) LE SITE WEB OU L’APPLICATION CLIENT SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SECURISE, OU SANS ERREURS ; (b) LES RESULTATS QUI PEUVENT ETRE OBTENUS DE L’USAGE DU SITE WEB OU DE L’USAGE DE L’APPLICATION CLIENT SERA JUSTE OU SUR ; (c) LA QUALITE DE TOUS PRODUITS, SERVICES, CONTENU, DONNEES, OU AUTRE MATERIEL QUI SOIT ACHETE OU OBTENU DU SITE WEB OU AVEC L’APPLICATION CLIENT SERA A LA HAUTEUR DE VOS ATTENTES OU COUVERTURES ; OU (d) TOUT ERREUR SUR LE SITE WEB OU L’APPLICATION CLIENT SERA CORRIGE.

TURBOSQUID NE FAIT AUCUN GARANTIE SOIT ENONCE SOIT SOUS-ENTENDU CONJOINTEMENT AVEC TOUT CONTENU PUBLIE A TURBOSQUID.  TURBOSQUID NE SERA PAS ASTREINT NI A UN MEMBRE NI A TOUT AUTRE TIERS RECLAMANT A TRAVERS LUI DES DOMMAGES-INTERETS INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPECIALE, OU DE CONSEQUENCE QUI FONT SUITE A/OU CONCERNE L’USAGE SOIT DU SITE WEB DE TURBOSQUID, SOIT DE L’APPLICATION CLIENT DE TURBOSQUID SOIT DE TOUT CONTENU QUI SOIT PUBLIE SUR TURBOSQUID, QU’IL SOIT FORMULE COMME INFRACTION DE GARANTIE, EN DELIT, CONTRAT, MANQUE DE BUT ESSENTIEL, OU AUTRE.

TURBOSQUID NE GARANTIT PAS LA JUSTESSE OU LA TOTALITE DE LA DOCUMENTATION ASSOCIE AVEC LE CONTENU, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER AUX DIMENSIONS, A L’IMPORTANCE, A LA DURABILITE, A LA FORCE, AUX MATERIELS, AUX PROPRIETES PHYSIQUES GENERALES, AUX PROPRIETES CHIMIQUES GENERALES, AUX CONFORMITES REGLEMENTAIRES, OU AUTRES ATTRIBUTS DE L’INGENIERIE OU DE CONSTRUCTION.

VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES POUR TOUT DOMMAGE-INTERET A VOTRE SYSTEME D’ORDINATEUR OU DE PERTE DE DONNEES QUI RESULTE DE L’USAGE DU SITE WEB OU DE L’APPLICATION CLIENT OU EN OBTENANT TOUT CONTENU DU SITE WEB, Y COMPRIS TOUS DOMMAGES-INTERETS QUI RESULTENT DES VIRUS DE L’ORDINATEUR.

4.   LIMITATION DE RESPONSABILITE

DANS LES LIMITES MAXIMALES STIPULEES PAR LA LOI, LES PARTIES DE TURBOSQUID NE SERONT PAS ASTREINT A AUCUN DAMAGE-INTERET DIRECT, INDIRECT, PUNITIVE, SPECIALE, ACCESSOIRE, CONSECUTIF, OU EXEMPLAIRE (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, PERTE D’AFFAIRES, REVENU, PROFITS, CLIENTELE, USAGE, DONNEES, ORDRES TRANSMIS ELECTRONIQUEMENT, OU AUTRE AVANTAGE ECONOMIQUE) QUI RESULTE DE OU EN RELATION AVEC L’APPLICATION CLIENT OU LE SITE WEB, MEME SI LES PARTIES DE TURBOSQUID AIENT ETE AVISES DE, OU AIENT PU RAISONNABLEMENT ANTICIPER, LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES-INTERETS, QUELLE SOIT MANIERE DE LEUR ARRIVE SI EN INFRACTION DE CONTRAT OU EN DELIT (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE) Y COMPRIS ET SANS LIMITATIONS LES DOMMAGES-INTERETS DUS A (a) L’USAGE DE OU L’INCAPACITE D’UTILISER L’APPLICATION CLIENT OU LE SITE WEB ; (b) LES FRAIS DE PASSATION DE MARCHE DE BIENS SUCCEDANES ET DE SERVICES RESULTANT DE TOUS BIENS, DONNEES, DONNEES OU SERVICES ACHETES OU OBTENUS, OU INFORMATION RECU OU AFFAIRES ENTRES, PAR OU DE L’APPLICATION CLIENT OU LE SITE WEB ; (c) DECLARATIONS OU COMPORTEMENT DE TOUT TIERS SUR LE SITE WEB, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, ACCES NON AUTORISE A OU MODIFICATION DE TRANSMISSION OU DE DONNEES, DU COMPORTEMENT MALICIEUX OU CRIMINEL, OU DES AFFAIRES FAUSSES OU ILLICITES, OU (d) LE CONTENU OU LES DONNEES QUE VOUS POUVEZ TELECHARGER, UTILISER, MODIFIER, OU DISTRIBUER.

A TEL POINT QUE TOUT JURIDICTION NE PERMET NI L’EXCLUSION NI LIMITATION DES DAMAGES-INTERET, DIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSECUTIFS, IL SE PEUT QUE DES PARTIES DE LA  LIMITATION OU DE L’EXCLUSION CI-DESSUS NE S’APPLIQUENT PAS.

5.   AUTRES TERMES APPLICABLES GENERALEMENT A TOUS

A.   Les termes constituent le contrat entier entre Vous et TurboSquid qui se rapporte à leur matière et annulent et évincent pour se substituer tous versions préalables aux termes.  Aucune modification des Termes ne sera contraignante sauf en écriture et signée par un représentant autorisé de TurboSquid.  Il ne faut pas que vous répartissiez ou transfériez d’une manière ou d’une autre les Termes ou tout droit accordé ci-après.  Il se peut que Vous soyez aussi soumis à de termes et conditions supplémentaires qui peuvent s’appliquer quand Vous utilisez TurboSquid ou des produits ou des services d’un tiers.
B.   Vous acceptez que toute infraction matérielle de ces Termes ait pour résultat des torts irréparables qui serait un remède insuffisant et donc de plus de ses droits et remèdes, disponibles d’une manière ou d’une autre en justice, TurboSquid aura droit à réparation équitable, y compris des injonctions préliminaires et permanentes, une telle infraction se produit.  Vous renoncez à toute condition pour de l’affichage d’une obligation ou d’autre sécurité si TurboSquid cherche de telle injonction.

C.   Il se peut que les Services, le Contenu, et le produit dérivé ou obtenu de ce site Web soient soumis aux lois d’exportation des Etats-Unis d’Amérique et aux lois d’exportation ou d’importation des autres pays.  Vous acceptez à vous conformer strictement avec toutes telles lois et qu’en particulier : (a) Vous obtiendrez toutes autorisations d’exportation, de réexportation, ou d’importation obligé par la loi des Etats-Unis ou locales ; (b) Vous n’utiliserez ni les Services, ni le Contenu, ni le produit direct de ce site Web à concevoir, développer ou produire des armements de missiles, chimique/biologique, ou nucléaire ; et (c) Vous ne fournirez ni les Services, ni le Contenu, ni le produit direct de ce site Web aux pays défendus et aux entités identifiées dans les règlements des exportations des Etats-Unis.
D.   Vous acceptez de vous abstenir du pratique communément connu comme un « lien profond » par lequel vous utilisez le Contenu de TurboSquid avec tout autre site Web par les liens actifs ou l’extraction des connaissances à partir des données.
E.   Ce contrat sera gouverné des lois de New York, à l’exclusion des principes de conflit de lois.  Il faut que toute action ou procédé qui se produit de/ou en relation avec ce contrat soit introduit dans une cour d’état ou fédérale qui se trouve en New York, New York et que les deux parties soumettent irrévocablement à la juridiction exclusive de telles cours.  Il faut que tous préavis, requêtes, et autres communications sous ce contrat soient par écrits (messages de courrier électronique seront considérés comme écritures).
F.   Tout préavis exigé par ce Contrat ou donnée en relation avec lui sera mis par écrit et livré par la poste.

    Turbo Squid, Inc.
    c/o Customer Support
    935 Gravier Street, Suite 1600
    New Orleans, LA 70112

G.   TurboSquid se réserve le droit de changer les termes de ce contrat avec ou sans préavis en tous temps.
H.   Les comptes de Vendeur et de Membre de TurboSquid ne peuvent être utilisés que par le titulaire de licence.  Ils ne peuvent ni être transférés ni accédés par aucun autre partie sans l’autorisation explicitement écrite de TurboSquid.